Conditions générales

CGV

Conditions générales de vente applicables aux produits (boutique) et aux prestations (cours, stages, conférences) proposés sur ce site.

Article 1 — Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre l'association L'Art et la Manière (Gilles Aguilera) et toute personne effectuant un achat de produit (boutique) ou réservant une prestation (cours particulier, stage, conférence) via ce site.

Article 2 — Produits et prestations

Les produits proposés en boutique (pinceaux, pigments, dont le pourpre de Tyr) sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les prestations d'enseignement (cours en visioconférence, cours à l'atelier, stages de groupe, conférences et démonstrations) sont décrites sur la page Cours & Stages, avec leurs tarifs indicatifs.

Article 3 — Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises le cas échéant. Le paiement s'effectue exclusivement via PayPal, selon les modalités propres à ce prestataire. La commande ou la réservation n'est considérée comme définitive qu'après confirmation du paiement.

Article 4 — Réservation des cours et stages

La réservation des cours particuliers, stages et conférences s'effectue via l'agenda en ligne (Cal.com) présenté sur la page Cours & Stages. Toute réservation implique l'acceptation des présentes conditions générales.

Article 5 — Livraison des produits

Les produits de la boutique sont expédiés dans un délai raisonnable après confirmation du paiement, à l'adresse indiquée par l'acheteur. Les frais et modalités de livraison sont précisés lors de la commande.

Article 6 — Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation, tout acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Ce droit ne s'applique pas aux prestations de cours ou stages pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation, avec l'accord exprès du client.

Article 7 — Annulation des cours et stages

Toute annulation d'un cours ou d'un stage doit être signalée le plus tôt possible. Les modalités de remboursement ou de report seront étudiées au cas par cas, en fonction du délai de prévenance.

Article 8 — Responsabilité

L'association L'Art et la Manière s'engage à apporter le plus grand soin à la description et à l'exécution de ses produits et prestations, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée pour des dommages résultant d'une utilisation non conforme des produits vendus.

Article 9 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.